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Marques déposées par LA COMMANDE ELECTRONIQUE (S.A. française
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dBOUTILS PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dBOUTILS PLUS
LA COMMANDE ELECTRONIQUE (S.A. française)

Numéro de dépôt :
1381548
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1996

Présentation de la marque dBOUTILS PLUS

Déposée le 26 novembre 1986 par LA COMMANDE ELECTRONIQUE (S.A. française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « dBOUTILS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA COMMANDE ELECTRONIQUE (S.A. française), domicilié(e) 7, rue des Prias, 27920 SAINT-PIERRE-DE-BAILLEUL, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque dBOUTILS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dBOUTILS PLUS est expirée depuis le 26 novembre 1996.

LA COMMANDE ELECTRONIQUE (S.A. française a également déposé les autres marques suivantes : PROSOLVEUR


LA COMMANDE ELECTRONIQUE (S.A. française) - 7, rue des Prias, 27920 SAINT-PIERRE-DE-BAILLEUL, France. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils et instruments électroniques, micro-processeurs et composants électroniques, en particulier pour l'industrie;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et leurs matériels, périphériques et extensions, non compris dans d'autres classes;logiciels et programmes d'ordinateurs; extincteurs.